Conditions Générales de Vente

Préambule

Le site de vente en ligne www.lara-ethnics.fr est géré par la société SAS INSY au capital social de 10 000 € dont le siège social est situé à 290 avenue Maurice Trintignant, 30900, Nîmes, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro  89901228000017.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par la SAS INSY auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.lara-ethnics.fr, dénommée ci-après “le CLIENT”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre la SAS INSY et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet www.lara-ethnics.fr nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.

La SAS INSY se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a accepté au jour de la passation de sa commande.

La SAS INSY peut, en outre, être amené à établir des Conditions Générales de Vente Catégorielles, dérogatoires aux présentes Conditions Générales de Vente, en fonction du type de clientèle considérée, déterminée à partir de critères objectifs. Dans ce cas, les Conditions Générales de Vente Catégorielles s’appliquent à tous les opérateurs répondant à ces critères.

Article 1 – Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).

• Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre la SAS INSY et le CLIENT.
• Commande : désigne l'ordre d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site www.lara-ethnics.fr via le Service Client
• Site Internet : désigne le site Internet accessible à www.lara-ethnics.fr
• Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site www.lara-ethnics.fr
• CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le site www.lara-ethnics.fr et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

Article 2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre la SAS INSY et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.lara-ethnics.fr

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, LE CLIENT déclare avoir atteint l’âge de la majorité dans son pays, État ou province de résidence, et avoir donné son consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à sa charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.

L’utilisation des produits de la SAS INSY à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

La société SAS INSY conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.

La société SAS INSY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.

Les produits demeurent la propriété de www.lara-ethnics.fr jusqu’à complet encaissement du prix par la SAS INSY.

Les produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou bien par un Prix barré, les promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.

Pour les CLIENTS hors France Métropolitaine, www.lara-ethnics.fr se voit contraint, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l'Union européenne et DOM-TOM.

Pour les CLIENTS en dehors de l'Union européenne et DOM-TOM, les commandes ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de www.lara-ethnics.fr. Ils sont à la charge du CLIENT.

Avertissement : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.

Les prix des Produits indiqués sur le site www.lara-ethnics.fr ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des Produits achetés et suivant le montant total de la commande.

Les frais de traitement et d’expédition des commandes varient en fonction des pays vers lesquels les commandes sont expédiés. La société SAS INSY se réserve le droit de modifier le montant des frais de traitement et d’expédition des commandes à tout moment, étant toutefois entendu que le montant des frais de traitement des commandes et d’expédition figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.

Article 4. Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société SAS INSY se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Pour commander des Produits sur le Site Internet www.lara-ethnics.fr, le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription.

A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l'annulation de sa Commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Le vendeur archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés du vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Article 5. Produits

Chaque produit sur le site de vente en ligne www.lara-ethnics.fr est accompagné d’un descriptif. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Article 6. Paiement

Le prix des Produits, les frais de préparation logistique et d’expédition sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande.

Le site internet www.lara-ethnics.fr est susceptible de proposer au Client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix :

• Par carte bancaire : 
Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.
• Par Paypal : 
Après avoir choisi le mode de paiement par Paypal, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement Paypal afin de renseigner en toute sécurité ses références de paiement. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par Paypal est irrévocable.

Article 7. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange sans pénalité.

Les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, sans avoir été utilisés, accompagnés du Bon de livraison initial signé. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Tout produits abîmés, déchirés, ou portés ne seront pas remboursés ou échangés.

Le client doit retourner par courriel le formulaire de retour dûment rempli que vous avez reçu avec votre commande.

L’échange ou le remboursement ne sera effectif qu’après examen du produit retourné, dans un délai de deux mois maximum. Tout produit qui sera retourné hors procédures décrites ne sera pas accepté.

Article 8. Livraison

La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l'expédition des Produits. Le CLIENT dispose de la faculté de choisir entre différents moyens de livraison.

Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (domicile, point relais, bureau de poste...), le poids du colis et lieu de destination.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif.

Article 9. Garantie

Tous les produits proposés par la société la SAS INSY sur le site www.lara-ethnics.fr bénéficient de la garantie légale prévue par l’article 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la SAS INSY qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par courriel à l’adresse contact@in-sy.com ou par voie postale à l’adresse suivante : SAS INSY, 290 avenue Maurice Trintignant, 30900, Nîmes, dans un délai de trente jours après livraison.


Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient de conserver impérativement la facture d’achat du produit. La date de départ de la garantie correspond à la date de facturation.
Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part de l’Acquéreur, en cas d’usure normale du bien ou de force majeure.

Article 10. Responsabilité

La SAS INSY n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de SAS INSY ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de la SAS INSY dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre la SAS INSY et le Client.

La SAS INSY décline toute responsabilité en cas d’adresse électronique et/ou adresse physique incomplète ou erronée et ne saurait être tenue pour responsable des conséquences d’une éventuelle erreur dans ces informations (impossibilité ou retard de livraison du produit).

Article 11 – Sécurisation

Le site www.lara-ethnics.fr fait l'objet d'un système de sécurisation : le site www.lara-ethnics.fr a adopté le procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer) et l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage a été renforcé pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 12 - Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.lara-ethnics.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.lara-ethnics.fr est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 13. Données à caractère personnel

Toutes les données que LE CLIENT confie sur le site internet www.lara-ethnics.fr le sont afin de permettre le traitement de sa commande.


En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, LE CLIENT dispose auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données qu’il a communiquées au vendeur. Ce droit peut également être exercé en ligne.

La SAS INSY se réserve le droit de collecter les données personnelles des utilisateurs lors des visites du site www.lara-ethnics.fr, lors du passage d’une commande, d’une inscription à la newsletter, lors de l’envoi d’une réclamation ou de remarques sur le site internet www.lara-ethnics.fr, par mail et sur les réseaux sociaux.

La SAS INSY réserve le droit de collecter des informations sur l’acheteur y compris en utilisant les cookies. Le cookie est un fichier informatique stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du Client. Il a pour but de signaler une précédente visite du Client ou Prospect sur le site www.lara-ethnics.fr Les données Clients collectés par la SAS INSY peuvent être les suivantes : nom, prénom, civilité, adresse email, adresse postale et adresse de livraison, numéro de téléphone.

Ces données Client et Prospect sont collectées dans le cadre des commandes passées sur le site www.lara-ethnics.fr, du traitement des réclamations ou questions relatives aux commandes ou à des produits dans un cadre d’informations purement marketing sur les produits et l’actualité de la marque afin d’apporter une vraie qualité de service et d’information sur les activités de la SAS INSY.

Les destinataires de ces données sont les services client et marketing e-commerce interne à la SAS INSY. La SAS INSY peut être amenés à transmettre vos données personnelles :

– à ses distributeurs, partenaires ou licenciés (nom, prénom et email uniquement) qui pourront les utiliser pour envoyer des informations marketing et produits concernant la marque et les produits.

– à certains des prestataires de la SAS INSY qui l’aident à exécuter votre commande, livrer vos produits, percevoir votre paiement, étant entendu que les lesdits prestataires sont tenus par contrat à la confidentialité ainsi qu’au respect des lois en vigueur concernant la protection de vos Données personnelles.


La SAS INSY se réserve le droit d’offrir à ses clients des liens avec d’autres sites Web, sans être responsable du contenu ou des politiques de collecte d’information sur ces sites Web. La SAS INSY n’accepte aucune responsabilité à cet égard.

Conformément au principe de conservation du Règlement Général sur la Protection des Données, les données à caractère personnel relatives aux clients ne peuvent être conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale.
La SAS INSY s’engage à supprimer ou archiver les données Client au terme d’une durée de 5 années suivant le dernier achat, et les données Prospect au terme d’une durée de 3 années suivant la dernière interaction. Font exception les données nécessaires à l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat qui peuvent être archivées, comme prévu par les dispositions du Code de commerce relatives à la durée de conservation des livres et documents créés à l’occasion d’activités commerciales, et du Code de la consommation relatives à la conservation des contrats conclus par voie électronique.

La SAS INSY s’engage à assurer la maintenance de toutes les protections adaptées garantissant que les procédures internes sont conformes aux règlementations en vigueur. La SAS INSY limite l’accès aux Données personnelles vous concernant à des employés soumis à des obligations de confidentialité adaptées, et dont elle pense que leur contact avec ces Données Personnelles est justifié dans le cadre de leurs attributions et/ou pour fournir au CLIENT des produits et services.

Le Client ou Prospect dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant, et peut également faire valoir son droit à l’effacement ou droit à l’oubli, ainsi que son droit d’opposition ou droit à la portabilité. Pour toute demande, il suffit de nous envoyer un email à lara-ethnics@orange.fr avec copie de votre carte d’identité.
D’autre part, le Client ou Prospect peut désactiver l’utilisation de cookies à tout moment, en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur.
Enfin, tout Client ou Prospect a le droit d’introduire une réclamation devant l’autorité de contrôle compétente (en France, il s’agit de la CNIL) concernant le traitement de ses données personnelles.

Article 14. Force majeure

L'exécution par la société SAS INSY de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. La SAS INSY informera les CLIENTS de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.

Article 15. Lois applicables et juridictions compétentes

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente de vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

Article 16. Dispositif de médiation des litiges de consommation

Tout litige de nature contractuelle portant sur l’exécution du contrat de vente/ou la prestation de services n’ayant pu être résolu dans le cadre d’une réclamation préalablement introduite auprès du service clients de la SAS INSY, le Consommateur pourra recourir gratuitement à la médiation. Il contactera l’Association Nationale des Médiateurs (ANM) soit par courrier en écrivant au 62, rue Tiquetonne 75002 PARIS soit par e-mail en remplissant le formulaire de saisie en ligne à l’adresse suivante: www.anm-conso.com
Le consommateur peut aussi se rendre sur le site de la plateforme européenne des Règlements des litiges en ligne.

Article 17. Service client

Pour toute information ou question sur une commande, le service client de la SAS INSY est à votre disposition :

• Par téléphone : + 33 (0) 7 49 75 60 45
• Par mail : contact@in-sy.com
• Par courrier : 290 Avenue Maurice Trintignant, 30900, Nîmes, France